23°
Aujourd'hui
picto-temps
Accessibilité
a A
Rechercher sur le site
  • Bandeau mairie.com
  • Bandeau mairie.com
Loisirs
Liste des thèmes » Loisirs » Vacances » Permis bateau et navigation de plaisance

Permis bateau et navigation de plaisance

Naviguer en eaux intérieures

  • Permis bateau (permis plaisance) option eaux intérieures : Le permis bateau (permis plaisance) option "eaux intérieures" est obligatoire pour conduire certains bateaux à moteur sur les rivières, lacs et canaux...
  • Extension grande plaisance eaux intérieures : L'extension grande plaisance eaux intérieures du permis bateau (permis plaisance) option "eaux intérieures" permet de conduire un bateau, quelle que s...
  • Enregistrement du bateau : Un bateau de plaisance français doit être enregistré administrativement pour naviguer ou stationner sur les eaux intérieures nationales. Cela ne conce...
  • Sécurité des plaisanciers : Le bateau de plaisance stationnant ou circulant en eaux intérieures (rivières, lacs, canaux) doit être équipé d'un matériel de sécurité obligatoire. U...

Naviguer en mer

  • Permis plaisance option côtière : Le permis plaisance option "côtière" est obligatoire pour conduire un bateau de plaisance à moteur en mer....
  • Extension hauturière du permis plaisance option côtière : Pour naviguer avec un permis plaisance option côtière à une distance illimitée des côtes, il est nécessaire d'obtenir l'extension "hauturière" ....
  • Immatriculation du navire : Tout bateau de plaisance français qui navigue en mer doit être immatriculé. L'immatriculation consiste à attribuer à un bateau un numéro d'identificat...
  • Sécurité des plaisanciers : En mer, le capitaine ou chef de bord est responsable de la sécurité des plaisanciers qui sont sur son navire. Les règles de sécurité des navires de pl...

Achat-vente d'un bateau de plaisance

  • Achat : L'achat d'un bateau de plaisance implique des formalités d'immatriculation voire de francisation du navire. Un bateau acheté à l'étranger est soumis a...
  • Vente : En cas de vente d'un bateau de plaisance, le changement de propriétaire doit être enregistré par le bureau de douane du port d'attache....
  • Francisation : La francisation d'un bateau consiste à lui faire porter pavillon français. L'acte de francisation est associé au paiement de redevances de navigation...
enligne

Services et formulaires en ligne


© Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
 
Informations pratiques
Adresse
Mairie de Avril4 rue de la Mairie54150 Avril
Téléphone
+33 3 82 46 00 75
Fax
+33 3 82 46 11 70
Horaires d'ouverture
  • Le Lundi : Uniquement sur RDV - fermé au public
  • Du Mardi au Jeudi : de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00
  • Le Vendredi : de 8h00 à 12h00  fermé l'après-midi
  • Le 1er Samedi de chaque mois : de 8h00 à 12h00 fermé l'après-midi
 
Retour haut